Un spammeur envoie son avocat envoyer une lettre à Luc Saint-Elie qui avait fait une note instructive au sujet des méthodes de ce spammeur, pouvant s’appliquer aux spammeurs en général. Le concerné censure l’article (trouvé via Embruns ; lisez aussi les commentaires chez Laurent). Tout le monde ne s’amuse malheureusement pas à résister dans ce cas. Evidemment, comme dans le cas du Blog de l’élu de Puteaux ou de Guillermito, se défendre peux coûter cher.

Google à recopié la page dans son cache, et la version non censurée s’y trouve toujours (mais le cas du cache google est particulier au regard des droits d’auteurs)... C’est donc The Economist et (surtout) Impact Net qui sont concernés.
Au regard de la loi, bien que je ne soit pas juriste, Eolas a promis une note au sujet des blogs et de la diffamation, mais en attendant :

  • Il n’est pas permis de montrer le scan du papier de l’avocat (correspondance privée), mais donner le nom de l’avocat est autorisé.
  • La Diffamation et les propos mensongers impliquent que quelque chose soit faux là dedans. Soit les faits rapportés ne sont pas bons, mais j’ai peine à y croire (quel intérêt à en rajouter la-dessus ?).
    Soit c’est cette phrase qui peut être douteuse (et je ne vois que ça, mais IANAL) : impact Net est un boite de spam.. oops pardon de email marketing (c’est la dénomination nioueconomy du spam). Ce n’est pas tout faux ; l’email marketing est la version "new economy" pour parler de publicité par email, mais un email marketer n’envoye pas forcémment des mails non sollicités ; il exploite une base de données d’abonnés (oui, il y a des gens qui aiment recevoir de la publicité ciblée dans leurs boites mails, les pauvres). Mais il traite directement Impact Net de spammeur, et c’est là que les juristes pourront pinailler, cela se passait avant l’application de la LEN au spam, et le mot spam n’ayant pas de définition officielle, il assimile Impact aux vendeurs de Viagra et autres vendeurs de gadgets censés rendre les pénis plus gros.
  • Sur internet, sauf pour des trucs racistes et quelques dérogations, la prescription est au bout de 3 mois pour ce genre de choses... donc c’est prescrit.
  • L’avocat fait son métier. Déjà, il n’a pas forcémment vérifié que ce que lui raconte son client est vrai (ben oui, peut-être qu’il n’ont jamais envoyé ce mail), et comme disais Eolas : je veux bien qu’on me prenne pour un con, mais je demande des honoraires pour cela. Ce n’est pas à lui qu’il faut en vouloir, mais à la société qui l’a saisie.
Mais bon, je dit ça, mais je ne suis pas juriste. Tegam voulait faire taire Guillermito ; des milliers de blogueurs ont fait connaître l’affaire et ont fortement critiqué les méthodes de Tegam. Pourquoi ne devrait-il pas en être de même pour Impact Net ?

Conclusion : on essaye d’intimider Luc Saint-Elie, et ça marche... Luc, s’il te plait remet ça en ligne, les spammeurs n’ont pas à dicter leur loi.